AGB / CGV
V20240415
1. Geltungsbereich
Die allgemeinen Vertrags- und Lieferbedingungen (nachstehend AGB) sind Bestandteil jedes Vertrags bezüglich Lieferung der Cuenin AG. Abweichende Regelungen erlangen nur Gültigkeit, wenn sie ausdrücklich und schriftlich mit dem Kunden vereinbart werden.
2. Angebot und Annahme
Sämtliche Angebote und Preislisten der Cuenin AG sind strikte freibleibend. Der Vertrag entsteht ausschliesslich durch eine bestätigte oder stillschweigend angenommene Bestellung.
3. Preise
Sämtliche Preise sind in CHF und exkl. der gesetzlichen Mehrwertsteuer.
4. Lieferbedingungen/Mindestmengen
Vom Bestellungseingang bis Warenabgang sind in der Regel 5 Arbeitstage einzurechnen. Sämtliche Lieferungen in der Schweiz ab einem Bestellwert von CHF 250.00 (exkl. MWST), erfolgen frei Haus. Für Sendungen unter diesem Bestellwert, wird eine Pauschale «Porto und Verpackung» verrechnet. Für Expresssendungen werden das Porto/die Frachtkosten weiterverrechnet. Es werden keine Abholvergütungen gewährt.
Cuenin AG übernimmt keine Verantwortung für termingerechte Ausführungen der Lieferungen oder allfällige Verzögerungen.
5. Verpackung
Einwegverpackungen und Karton sind im Preis inbegriffen. Spezialverpackungen oder Mehrweggebinde müssen ausgetauscht werden (Austausch durch Cuenin AG organisiert). Nicht ausgetauschte oder bei der Lieferung nicht zurückgegebene Gebinde werden zu Selbstkosten weiterverrechnet.
6. Zahlungskonditionen
Die Zahlung muss innert der auf der Rechnung aufgeführten Frist und ohne Abzüge erfolgen. Ungerechtfertigte Abzüge werden nachbelastet. Inkasso- oder Zahlungsspesen gehen zu Lasten des Kunden. Bei Erstbestellungen wird nur nach Vorauszahlung geleistet. Bei Zahlungsverzug kann ein handelsüblicher Verzugszins belastet werden. Eine Verrechnung von Forderungen ist nur möglich, wenn dieser von Cuenin AG ausdrücklich zugestimmt wird. Offene Guthaben können vom Rechnungsbetrag abgezogen werden.
7. Mängel
Sämtliche Mängelrechte werden ausgeschlossen, soweit gesetzlich zulässig. Die Lieferung muss sofort nach Eingang geprüft und Mängel unverzüglich gerügt werden. Erfolgt keine Mängelrüge innerhalb von 7 Tagen, gilt die Lieferung als genehmigt. Eine Rücknahme von falsch bestellter, irrtümlich bestellter oder individuell hergestellter Ware ist ausgeschlossen. Eine einmalige anderweitige Handhabung durch Cuenin AG begründet keine weiteren Ansprüche. Ein verdeckter Mangel, der bei ordnungsgemässer Untersuchung nicht erkennbar war, muss sofort bei Auftreten angezeigt werden. Anerkennt Cuenin AG trotz obigen Einschränkungen einen Mangel, so steht es ihr frei entweder die Ware zu ersetzen, gutzuschreiben oder einen Preisnachlass zu gewähren.
8. Gerichtsstand / Anwendbares Recht
Gerichtsstand für sämtliche Ansprüche ist der Sitz der Cuenin AG. Anwendbar ist schweizerisches Recht.
9. Teilunwirksamkeit
Soweit Teile dieser AGB unwirksam sein oder werden sollten, berührt dies die Gültigkeit der übrigen Bedingungen nicht. Die betroffene Bedingung muss durch eine individuell auszuhandelnde Regelung ersetz werden.
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1. Domaine d'application
Les conditions générales de vente et de livraison (ci-après CGV) font partie intégrante de tous les contrats de livraison de
Cuenin SA. Des réglementations divergentes ne seront valables que si elles ont été convenus explicitement et par écrit
avec le client.
2. Offre et acceptation
Toutes les offres et listes de prix de Cuenin SA sont formellement sans engagement. Le contrat est conclu exclusivement
par une commande confirmée ou implicite.
3. Prix
Tous les prix s'entendent en CHF et hors T.V.A.
4. Conditions de livraison / quanitités minimum
De la réception de la commande jusqu'à la sortie de marchandises, il faut compter en général 5 jours ouvrables.
Toutes les livraisons en Suisse s'effectueront franco domicile à partir d'une valeur de commande de 250.00 CHF (hors
T.V.A.). Pour les expéditions sous la valeur de commande un forfait « frais de port et d’emballage » est facturé. Pour des
expéditions expresses, les frais de port/frais de transport seront facturés. Aucune remise ne sera accordée en cas de
collection personnel par le client.
Cuenin décline toute responsabilité pour les exécutions des livraisons dans les délais ou des éventuels retards.
5. Emballage
Les emballages et cartons sont compris dans le prix. Les emballages spéciaux ou les emballages réutilisables doivent être
échangés (échange organisé par Cuenin SA). Des emballages non échangés ou les emballages qui ne sont pas rendus
ors de la livraison seront facturés au client.
6. Conditions de paiement
Le paiement doit être effectué dans les délais figurant sur la facture et sans déduction. Des déductions illégitimes seront
acturées ultérieurement. Les frais de recouvrement ou de paiement seront à la charge du client.
Pour les premières commandes, la livraison s’effectue que contre paiement préalable.
En cas de retard de paiement, des intérêts de retard en vigueur sur le marché pourront être perçus. Une compensation de
créances est seulement possible lorsque celle-ci est autorisée explicitement par Cuenin SA.
Des avoirs non encaissés peuvent être déduits du montant de la facture.
7. Vices
Les droits se rapportant à d'éventuels vices sont exclus dans la mesure où ceci est juridiquement recevable. La livraison
doit être contrôlée immédiatement après réception et les vices doivent être réclamés sans délai. Si aucune réclamation
portant sur un vice n'est effectuée dans les 7 jours, la livraison sera réputée autorisée.
Une reprise de la marchandise commandée par erreur ou fabriquée individuellement est exclue. Un autre traitement
ponctuel par la maison Cuenin SA ne justifie aucune autre réclamation.
Un vice caché qui n'est pas reconnaissable lors d'un contrôle en bonne et due forme doit être immédiatement signalé dès
sa survenue.
Si Cuenin SA reconnaît un vice, malgré les restrictions susmentionnées, alors elle pourra soit remplacer la marchandise,
soit établir un avoir ou accorder une remise.
8. For / droit applicable
Le for est au siège de Cuenin SA. Le droit suisse est applicable.
9. Nullité partielle
Dans la mesure où des éléments des présentes CGV sont nuls ou devraient être nuls, la validité des autres conditions
estera intacte. La condition concernée sera remplacée par un règlement négocié individuellement.